Conditions générales de vente
Gabarit indicatif — à faire valider par un juriste avant publication.
1. Offres et tarifs
Prospenso est proposé par abonnement mensuel sans engagement : Starter 49 € HT/mois (500 leads, 1 000 emails/mois), Pro 149 € HT/mois (5 000 leads, 10 000 emails/mois), Agence 399 € HT/mois (illimité, multi-workspaces). Les tarifs en vigueur sont affichés sur le site ; [préciser HT/TTC et le régime de TVA applicable].
2. Essai gratuit
Toute inscription ouvre un essai gratuit de 14 jours, sans carte bancaire. À l'issue de l'essai, l'accès est suspendu tant qu'aucun abonnement n'est souscrit ; les données sont conservées [durée à préciser].
3. Paiement et facturation
Le paiement s'effectue par carte bancaire via Stripe, à l'abonnement puis à chaque échéance mensuelle. Les factures sont disponibles dans le portail client. En cas d'échec de paiement, l'accès peut être suspendu après notification.
4. Rétractation
Le service étant réservé aux professionnels (B2B), le droit de rétractation des consommateurs ne s'applique pas. [À confirmer par un juriste selon la cible exacte.]
5. Résiliation
L'abonnement est résiliable à tout moment depuis le portail client ; la résiliation prend effet à la fin de la période en cours, sans remboursement prorata [à confirmer].
6. Support
Le support est assuré par email à [adresse support], du lundi au vendredi, avec un délai de réponse indicatif de [X] heures ouvrées.